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29 juillet 2025

Alors que la blockchain s’impose progressivement comme un outil central dans les stratégies de traçabilité et de protection des droits, nous constatons que les juridictions européennes commencent à dessiner un cadre de plus en plus net autour de sa valeur probatoire. 

Deux décisions récentes, rendues en mars 2025 par le Conseil d’État français et le tribunal judiciaire de Marseille, marquent un tournant. Elles posent les bases d’un équilibre entre innovation technologique et sécurité juridique, en reconnaissant le rôle essentiel des commissaires de justice dans la validation des preuves numériques.

Une exigence renforcée de fiabilité des preuves numériques

Dans une décision du 10 mars 2025 (n° 0472387), le Conseil d’État rappelle un principe fondamental : la preuve numérique, même lorsqu’elle est accompagnée de métadonnées (comme une photographie horodatée), ne peut être considérée comme totalement fiable si elle n’est pas sécurisée par une autorité de confiance.

Pourquoi ? Parce que les métadonnées, ces informations techniques associées à un fichier (date de création, appareil utilisé, géolocalisation…), peuvent être modifiées après coup. Or, dans un contexte de litige, cette malléabilité affaiblit la force probante du document. Ainsi, la juridiction valide la position d’une cour d’appel ayant écarté une série de photographies comme preuve, au motif que leur date n’était pas suffisamment authentifiée.

Cette position rejoint une tendance plus large dans le droit européen : l’exigence d’authenticité, de traçabilité et d’intégrité des preuves numériques, en particulier lorsqu’elles sont produites dans le cadre d’un contentieux.

La blockchain, un outil puissant mais non autonome

La question suivante est logique : la blockchain suffit-elle à garantir l’intégrité d’une preuve numérique ? À première vue, oui : une blockchain publique est réputée infalsifiable, distribuée, horodatée. Mais la réalité juridique est en fait plus nuancée.

Dans la même décision, le Conseil d’État précise que seul un commissaire de justice (anciennement huissier), opérant directement sur la blockchain via son propre nœud, peut offrir une garantie juridique suffisante. 

Pourquoi ? Parce qu’entre le moment de la création d’un fichier et celui de son ancrage sur la blockchain, des altérations peuvent intervenir. Ce n’est qu’en encadrant ce processus par un officier public, reconnu par l’État, que l’on peut attester avec certitude de l’authenticité et de la date de la preuve.

Autrement dit : la blockchain est un outil, mais elle ne remplace pas le commissaire de justice. Elle renforce son constat, mais ne peut s’y substituer.

Vers une reconnaissance juridique encadrée de la blockchain

C’est là qu’intervient une seconde décision, cette fois rendue le 20 mars 2025 par le tribunal judiciaire de Marseille (n° 23/00046). Dans cette affaire, un constat d’horodatage blockchain réalisé via la plateforme BlockchainyourIP, par un commissaire de justice, a été pleinement reconnu comme preuve de titularité des droits d’auteur.

Le tribunal valide donc l’idée que lorsqu’un commissaire de justice utilise une solution d’ancrage blockchain pour établir un constat, le résultat bénéficie d’une pleine valeur probante. Cette reconnaissance repose toutefois sur un point fondamental : l’intervention directe et traçable de l’officier public dans le processus d’enregistrement.

Ce jugement constitue une avancée importante pour tous les créateurs, artistes, entreprises ou plateformes qui cherchent à sécuriser leurs droits dans un environnement numérique.

Une jurisprudence cohérente et complémentaire

Ces deux décisions ne sont pas contradictoires. Mieux, elles sont parfaitement complémentaires.

• La première affirme que la preuve numérique, laissée seule à elle-même, n’a pas de force probante suffisante.
• La seconde reconnaît que la blockchain peut devenir un support de preuve robuste, si et seulement si elle est adossée à l’intervention d’un commissaire de justice.
  
  

Cette cohérence ouvre une voie juridique stable pour les années à venir. Elle permet aux acteurs du marché (notamment dans les secteurs de l’art, de l’innovation ou de la propriété intellectuelle) de construire des stratégies probatoires solides, en combinant technologie et sécurité juridique.

Quelles implications pour les utilisateurs d’ARTTS ?

Chez ARTTS, cette jurisprudence valide pleinement notre approche hybride : associer les technologies les plus avancées avec l’intervention d’acteurs de confiance comme les commissaires de justice.

Concrètement, cela signifie qu’un artiste, une galerie ou un collectionneur peut :

• ancrer une œuvre dans une blockchain via ARTTS,
• faire intervenir un huissier ou un commissaire de justice pour constater l’œuvre, la date et les données,
• bénéficier d’une preuve complète, juridiquement opposable, en cas de litige ou de besoin de vérification.
  
  

Cette démarche est particulièrement pertinente dans les situations de litige sur l’authenticité, la paternité d’une œuvre, ou la propriété intellectuelle. Elle répond également aux exigences croissantes du marché secondaire, des compagnies d’assurance ou des institutions culturelles.

En conclusion : la sécurité probatoire passe par une alliance intelligente

La jurisprudence de 2025 nous montre que le droit européen avance dans le bon sens : il reconnaît les outils numériques, mais exige un cadre humain, fiable et traçable pour les encadrer.

La blockchain seule ne suffit pas. L’intervention d’un commissaire de justice, opérant sur son propre nœud, garantit l’intégrité de la preuve. Cette combinaison ouvre la voie à une nouvelle génération de certifications — robustes, transparentes et pleinement reconnues.

Chez ARTTS, nous croyons que la technologie n’a de valeur juridique que lorsqu’elle s’inscrit dans un écosystème de confiance. Et c’est précisément ce que nous construisons : un environnement sécurisé, accessible et conforme aux meilleures pratiques, pour tous les professionnels de l’art et de la culture.

François Toussaint

Dans un marché de l’art en pleine mutation, où traçabilité, authenticité et professionnalisation sont devenues des exigences incontournables, Artts s’impose comme la solution numérique de référence pour certifier et valoriser les œuvres d’art. Conçue pour les artistes contemporains, galeristes, experts et autres professionnels du monde de l’art, la plateforme Artts répond à une problématique majeure : comment garantir durablement l’authenticité et la valeur d’une œuvre ?

Pourquoi certifier vos œuvres avec Artts ?

Un besoin réel identifié sur le terrain

De nombreux artistes manquent encore d’outils professionnels fiables pour certifier leurs créations. Certificats d’authenticité faits à la main, perdus ou transmis sans garanties de traçabilité… Résultat : des doutes sur la provenance, des pertes de valeur et des risques juridiques.

“Le certificat est une pièce essentielle donnant existence légale à une œuvre. S’il est perdu ou mal fait, l’œuvre perd en valeur.”
— Un galeriste partenaire d’Artts

Artts résout ce problème en digitalisant l’ensemble du processus de certification, de manière sécurisée et intuitive.

Artts : un catalyseur de professionnalisation artistique

Dans un environnement concurrentiel, Artts aide les artistes à :

• Structurer leur carrière artistique
• Renforcer leur crédibilité professionnelle
• Créer une relation de confiance avec les acheteurs
• Se positionner sur un marché international exigeant

Les avantages pour les artistes

Grâce à Artts, les artistes peuvent :

• Générer des certificats numériques infalsifiables
• Ajouter des photos, vidéos, textes, contrats et témoignages dans le dossier digital confidentiel.
• Stocker toutes les données dans un espace privé sécurisé
• Recourir au tiers de confiance qui a certifié en cas de problème futur (si quelqu’un vous copie par exemple et que vous voulez disposer d’une preuve d’antériorité)
• Accéder à leur documentation via la plateforme artts-pro.com 

Utiliser Artts, c’est renforcer votre légitimité auprès des collectionneurs, valoriser vos œuvres et faciliter vos relations avec les galeries, institutions et acheteurs.

Créez un écosystème de confiance, avec les professionnels du secteur

Artts facilite la collaboration interprofessionnelle et permet une meilleure traçabilité de l’œuvre, de sa création à sa revente. Avec une documentation de qualité, vous disposez notamment d’une preuve de possession de bonne foi, qui peut énormément vous aider si vous êtes la victime d’une personne malhonnête. Cela est donc également une source de valeur ajoutée pour les professionnels comme les marchands, experts, commissaires priseurs, maisons de vente; 

Collectionneurs : exigez une œuvre certifiée

Les collectionneurs souhaitent désormais des garanties tangibles. Artts leur offre :

• Un certificat numérique infalsifiable (pas un simple pdf, facilement trafficable)
• Un certificat solide au niveau juridique, grâce à l’intervention d’un tiers de confiance
• Une sécurité juridique et patrimoniale renforcée
  
  

Une technologie simple, sans complexité technique

Pas besoin d’être expert en blockchain : Artts propose une interface simple adaptée aux usages du monde de l’art :

• Création simplifiée de vos certificats (via des formulaires simplifiés)
• Vérification de votre identité.
• Préparation du modèle de certificat
• Validation par le client
• Création du certificat sous le contrôle du huissier de justice.
  
  

“Nous avons voulu créer un outil utile, simple d’usage, pour que les artistes et professionnels puissent l’adopter facilement.”
— François, cofondateur d’Artts

Artts : une vision durable pour l’art de demain

Artts va bien au-delà de la certification : la plateforme vise à devenir un standard documentaire international grâce à :

• La sécurisation des informations de vos œuvres, ainsi que leur confidentialité, sous la supervision du tiers de confiance.
• L’archivage blockchain pour une sécurité maximale, rendue possible grâce à la décentralisation
• La certification ADN (grâce à un partenariat avec Haelixa) pour marquer les objets de manière certaine.

Dans le futur, nous espérons que chaque œuvre possède ainsi un “dossier de vie numérique”, traçable à travers le temps et les générations.

Conclusion : Pourquoi choisir Artts ?

En combinant technologie, accessibilité et sécurité, Artts devient un allié stratégique incontournable pour tous les acteurs du marché de l’art. Que vous soyez artiste, galeriste, collectionneur ou expert, la certification numérique est désormais un levier de valorisation essentiel.

Rejoignez Artts et donnez à vos œuvres la reconnaissance qu’elles méritent.

15 juin 2024

Certification d’œuvres d’art : Pourquoi elle devient essentielle pour les artistes et les professionnels du marché? 

Un marché de l’art en pleine transformation

Le marché de l’art a profondément évolué ces dix dernières années. L’essor des ventes en ligne, la mondialisation des acheteurs et la multiplication des galeries et plateformes numériques ont bouleversé les règles du jeu. Dans cet environnement dématérialisé, la certification des œuvres d’art s’impose comme un outil fondamental pour protéger les artistes, rassurer les acheteurs et garantir la traçabilité.

Opportunités et dérives du numérique

Acheter une œuvre d’art depuis son smartphone est devenu monnaie courante. Mais cette facilité d’accès a un revers : la prolifération des fraudes, copies et contrefaçons. La diffusion massive de visuels d’œuvres sur les réseaux sociaux a permis à des faussaires de reproduire facilement des œuvres “à la manière de”, au détriment de l’artiste et des acheteurs trompés dans l’opération. De faux représentants voient également de plus en plus le jour, vendant des œuvres contrefaites, avec de faux certificats (sans vérification de l’identité des personnes concernées).  

La globalisation du marché favorise également les trafics illicites (ex. œuvres pillées en zones de conflits). Certains de ces trafics financent même des réseaux criminels ou terroristes. Dans ce contexte, la fiabilité de l’authenticité est plus cruciale que jamais.

Qu’est-ce qu’un certificat d’authenticité fiable ?

Un certificat d’authenticité atteste qu’une œuvre est bien une création originale, signée, datée et documentée. Il doit inclure des informations précises :

• Nom de l’artiste
• Titre de l’œuvre
• Date de création
• Technique et matériaux
• Dimensions
• Image principale de l’œuvre, et idéalement d’autres photos complémentaires (comme une photo de l’artiste avec l’oeuvre, un détail, etc). 
• Signature ou cachet du certificateur

Mais encore faut-il que ce certificat suive un standard reconnu et soit infalsifiable. Recevoir un simple pdf ou une feuille de papier n’est pas suffisant, il faut demander davantage de qualité et de garanties légales. 

Une référence essentielle : Object ID

Développé par l’Organisation internationale des musées (ICOM), le standard Object ID constitue le protocole international de référence pour l’identification d’objets d’art et d’antiquités. Il propose un format structuré et normé pour décrire une œuvre de manière exhaustive : type d’objet, matériaux, techniques, inscriptions, historique de propriété, etc.

Ce standard est utilisé par les musées, les forces de l’ordre, les douanes et les acteurs du marché de l’art pour lutter contre le vol, la fraude et le trafic. Chez Artts, ce standard est au cœur de notre système de certification, garantissant une documentation solide, claire et conforme aux meilleures pratiques internationales.

Les nouvelles technologies au service de la traçabilité

Pour répondre aux nouveaux enjeux, plusieurs innovations sont en train de redéfinir la certification d’œuvres d’art :

• Certificats numériques : stockés en ligne, structurés, accessibles, vérifiables.
• Blockchain : permet un enregistrement infalsifiable de l’historique de l’œuvre, sous contrôle d’un tiers de confiance.
• ADN synthétique : une technologie de marquage biomoléculaire unique et invisible, directement appliquée à l’œuvre, qui la relie physiquement à son certificat.

Ces outils ne remplacent pas l’expertise humaine, mais ils renforcent l’intégrité documentaire, la sécurité juridique et la traçabilité à long terme.

Artistes, acheteurs, professionnels : une exigence partagée

Pour un artiste, certifier son œuvre, c’est poser un acte professionnel fort. Cela :

• protège contre les copies,
• valorise le travail,
• inspire confiance aux collectionneurs.

Pour un acheteur, c’est une garantie indispensable, notamment en cas de revente, d’assurance ou de succession. Un certificat bien conçu peut augmenter la valeur d’une œuvre et en faciliter la circulation. À l’inverse, une œuvre sans certification solide risque d’être écartée des ventes ou sous-évaluée.

La réponse Artts : une certification moderne, accessible et rigoureuse

Artts propose une plateforme simple et sécurisée, alignée sur les standards internationaux comme Object ID, pour permettre à chacun – artiste, galeriste, expert, collectionneur – de créer et gérer des certificats numériques robustes.

Notre solution permet :

• de structurer les données essentielles,
• d’ajouter pièces jointes et historiques,
• d’inviter des experts à co-valider certaines informations,
• de protéger la propriété intellectuelle de manière concrète.

Et surtout, elle est conçue pour rendre cette exigence simple et accessible. 

Conclusion : la certification, un pilier de confiance et de valeur

Dans un marché mondialisé, numérique et parfois opaque, la certification est devenue un outil stratégique. Elle ne concerne plus seulement les institutions, mais chaque artiste, chaque œuvre, chaque transaction. Avec Artts, certifier devient un geste simple, moderne et puissant, au service de la transparence, de la valeur et de la pérennité de l’art.

François Toussaint, 

12 octobre 2024

FR

15 juin 2024

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Méta-description : Fraudes, contrefaçons, blockchain, ADN : découvrez pourquoi la certification des œuvres d’art est devenue indispensable, et comment Artts y répond avec les standards internationaux.

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Certification d’œuvres d’art : Pourquoi elle devient essentielle pour les artistes et les professionnels du marché? Un marché de l’art en pleine transformation

Le marché de l’art a profondément évolué ces dix dernières années. L’essor des ventes en ligne, la mondialisation des acheteurs et la multiplication des galeries et plateformes numériques ont bouleversé les règles du jeu. Dans cet environnement dématérialisé, la certification des œuvres d’art s’impose comme un outil fondamental pour protéger les artistes, rassurer les acheteurs et garantir la traçabilité.

Opportunités et dérives du numérique

Acheter une œuvre d’art depuis son smartphone est devenu monnaie courante. Mais cette facilité d’accès a un revers : la prolifération des fraudes, copies et contrefaçons. La diffusion massive de visuels d’œuvres sur les réseaux sociaux a permis à des faussaires de reproduire facilement des œuvres “à la manière de”, au détriment de l’artiste et des acheteurs trompés dans l’opération. De faux représentants voient également de plus en plus le jour, vendant des œuvres contrefaites, avec de faux certificats (sans vérification de l’identité des personnes concernées).

La globalisation du marché favorise également les trafics illicites (ex. œuvres pillées en zones de conflits). Certains de ces trafics financent même des réseaux criminels ou terroristes. Dans ce contexte, la fiabilité de l’authenticité est plus cruciale que jamais.

Qu’est-ce qu’un certificat d’authenticité fiable ?

Un certificat d’authenticité atteste qu’une œuvre est bien une création originale, signée, datée et documentée. Il doit inclure des informations précises :

• Nom de l’artiste
• Titre de l’œuvre
• Date de création
• Technique et matériaux
• Dimensions
• Image principale de l’œuvre, et idéalement d’autres photos complémentaires (comme une photo de l’artiste avec l’œuvre, un détail, etc).
• Signature ou cachet du certificateur

Mais encore faut-il que ce certificat suive un standard reconnu et soit infalsifiable. Recevoir un simple pdf ou une feuille de papier n’est pas suffisant, il faut demander davantage de qualité et de garanties légales.

Une référence essentielle : Object ID

Développé par l’Organisation internationale des musées (ICOM), le standard Object ID constitue le protocole international de référence pour l’identification d’objets d’art et d’antiquités. Il propose un format structuré et normé pour décrire une œuvre de manière exhaustive : type d’objet, matériaux, techniques, inscriptions, historique de propriété, etc.

Ce standard est utilisé par les musées, les forces de l’ordre, les douanes et les acteurs du marché de l’art pour lutter contre le vol, la fraude et le trafic. Chez Artts, ce standard est au cœur de notre système de certification, garantissant une documentation solide, claire et conforme aux meilleures pratiques internationales.

Les nouvelles technologies au service de la traçabilité

Pour répondre aux nouveaux enjeux, plusieurs innovations sont en train de redéfinir la certification d’œuvres d’art :

• Certificats numériques : stockés en ligne, structurés, accessibles, vérifiables.
• Blockchain : permet un enregistrement infalsifiable de l’historique de l’œuvre, sous contrôle d’un tiers de confiance.
• ADN synthétique : une technologie de marquage biomoléculaire unique et invisible, directement appliquée à l’œuvre, qui la relie physiquement à son certificat.

Ces outils ne remplacent pas l’expertise humaine, mais ils renforcent l’intégrité documentaire, la sécurité juridique et la traçabilité à long terme.

Artistes, acheteurs, professionnels : une exigence partagée

Pour un artiste, certifier son œuvre, c’est poser un acte professionnel fort. Cela :

• protège contre les copies,
• valorise le travail,
• inspire confiance aux collectionneurs.

Pour un acheteur, c’est une garantie indispensable, notamment en cas de revente, d’assurance ou de succession. Un certificat bien conçu peut augmenter la valeur d’une œuvre et en faciliter la circulation. À l’inverse, une œuvre sans certification solide risque d’être écartée des ventes ou sous-évaluée.

La réponse Artts : une certification moderne, accessible et rigoureuse

Artts propose une plateforme simple et sécurisée, alignée sur les standards internationaux comme Object ID, pour permettre à chacun – artiste, galeriste, expert, collectionneur – de créer et gérer des certificats numériques robustes.

Notre solution permet :

• de structurer les données essentielles,
• d’ajouter pièces jointes et historiques,
• d’inviter des experts à co-valider certaines informations,
• de protéger la propriété intellectuelle de manière concrète.

Et surtout, elle est conçue pour rendre cette exigence simple et accessible.

Conclusion : la certification, un pilier de confiance et de valeur

Dans un marché mondialisé, numérique et parfois opaque, la certification est devenue un outil stratégique. Elle ne concerne plus seulement les institutions, mais chaque artiste, chaque œuvre, chaque transaction. Avec Artts, certifier devient un geste simple, moderne et puissant, au service de la transparence, de la valeur et de la pérennité de l’art.

François Toussaint.